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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY
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D DOUCEURS DE PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DOUCEURS DE PAYS
LE CLOS DE SARNEY, SARL

Numéro de dépôt :
3762292
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
D DOUCEURS DE PAYS de LE CLOS DE SARNEY

Présentation de la marque D DOUCEURS DE PAYS

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DOUCEURS DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 099 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France.

La marque D DOUCEURS DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOUCEURS DE PAYS est expirée depuis le 26 août 2020.

LE CLOS DE SARNEY a également déposé les autres marques suivantes : CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY , LES TERRINES DU BARROIS


LE CLOS DE SARNEY, SARL - 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France - SIREN 430099283


LE CLOS DE SARNEY - 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.